Glossaire des Conditions d’Utilisation de Hotmart

Version mise à jour le 4 mars 2024

Ce Glossaire fait partie des Conditions d’Utilisation de Hotmart. Il énumère la signification des expressions débutant par une lettre majuscule dans les Conditions et dans les autres Politiques de Hotmart. Nous vous suggérons de lire les définitions soigneusement et attentivement.

Acheteur : Utilisateur qui achète un quelconque Produit inscrit sur la Plateforme.

Affilié : Utilisateur inscrit sur le Programme d’Affiliation qui, en utilisant les Services de Hotmart, commercialise des Produits moyennant une rémunération équivalente à un pourcentage du montant de chaque vente qu’il promeut.

Collaborateur : Utilisateur inscrit par un Créateur pour faire la gestion du compte du  Créateur, sans qu’il soit, pour cela, nécessaire de partager les identifiants d’accès du Créateur.

Conditions : Les Conditions d’Utilisation de Hotmart

Contenu généré par l’Utilisateur : Contenus créés et mis à disposition par les Utilisateurs sous forme de texte, audio, image, vidéo, document, entre autres, dans le but d'évaluer les Produits et/ou d'insérer des commentaires sur les Services et/ou la Plateforme.

Contrat : Le contrat contraignant signé entre vous, en tant qu’Utilisateur, et Hotmart, et qui régit votre accès et l’utilisation de la Plateforme et de ses Services.

Créateur : Utilisateur qui enregistre un Produit à son nom et qui est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle liés au Produit, ou qui est régulièrement autorisé par les propriétaires de ces droits à créer, faire connaître et commercialiser le Produit sur la Plateforme.

Display : Espace par le biais duquel les Créateurs mettent à disposition leurs Produits pour diffusion sur la page de Hotmart.

Données d’Inscription : Il s’agit de données telles que la filiation, l’adresse (y compris l’adresse électronique) et la qualification personnelle,  consistant en le nom, le prénom, l’état civil et la profession de l’Utilisateur.

Fonctionnalité Trial : Fonctionnalité qui permet une période d’utilisation gratuite par l’Acheteur qui peut varier d’un (1) à trente (30) jours, selon le choix du Créateur, et dont la finalité est de permettre à de nouveaux acheteurs d’essayer le Produit.

Frais de Service : Frais que Hotmart facture au Créateur pour l'utilisation des fonctionnalités de Hotpay et Plateforme, dont le montant varie en fonction du prix de vente du Produit.

Frais de Licence : Frais que Hotmart facture au Créateur pour l'utilisation des fonctions de Hotpay et Plateforme, dont le montant est fixe et applicable en fonction de la devise d'achat utilisée par l'Acheteur lors de la transaction.

Hotmart : Il peut s'agir de n'importe laquelle et/ou de n'importe quelle combinaison des sociétés Hotmart BR, Hotmart B.V., Hotmart USA, Hotmart SCD et/ou d'autres sociétés de son groupe économique.

Hotmart B.V. : Entreprise Néerlandaise, dont le siège est à Spuistraat 168 C, 1012 VT, Amsterdam, Pays-Bas, Registre KVK CCI nº 60335777

Hotmart BR : Launch Pad Tecnologia, Serviços e Pagamentos Ltda., personne morale de droit privé, inscrite au CNPJ/ME sous le nº 13.427.325/0001-05, ayant son siège dans la ville de Belo Horizonte, État de Minas Gerais, Avenue Assis Chateaubriand, nº 499, Quartier Floresta, CEP 30.150-101.

Hotmart USA : Launch Pad Payment Services Corp, une société nord-américaine, dont le siège social se trouve au 251 Little Falls Drive, Wilmington, DE, code postal 19808. Numéro d'enregistrement 6840958.

Hotmart SCD : LaunchPad Société de Crédit S.A, enregistrée auprès de la CNPJ sous le numéro 45.220.646/0001-12.

HotPay : Système de paiements de Hotmart qui traite les instructions de paiements réalisés par les Acheteurs et les liquides pour les Créateurs, Coproducteurs et Affiliés, conformément aux règles et procédures déterminées dans la Politique de Paiement et dans les Conditions de Hotmart.

Marketplace Le lieu d’achats de la Plateforme, mis à disposition comme une vitrine virtuelle pour présenter les Produits aux Utilisateurs. Le Terme Marketplace ne doit pas être confondu ou interprété avec le terme défini dans la résolution 2019/1150 de l’UE.

Plateforme Hotmart ou Plateforme : Aussi bien le site www.hotmart.com et ses sous-domaines, que tous les autres sites, interfaces ou applications dans lesquels Hotmart met ses ressources à disposition.

Politiques de Hotmart : l’ensemble de toutes les Politiques de Hotmart, situées dans ce lien.

Produit : Dans le cas de produits numériques, désigne le contenu sous divers formats numériques (vidéo, audio, texte, logiciel, etc.) créé par le Créateur ou sous licence du Créateur pour des tiers et mis à disposition sur la Plateforme, comme par exemple, mais sans s’y limiter, aux cours, e-books, podcasts, communautés, etc.  Dans le cas des produits physiques, désigne la marchandise vendue par le Créateur sur la Plateforme.

Programme d’Affiliation : Service de Hotmart où le Créateur permet à un Affilié de commercialiser un Produit moyennant une rémunération équivalente à un pourcentage du montant de chaque vente qu’il promeut.

Services de Hotmart ou Services : Collectivement, les ressources mises à disposition par Hotmart qui permettent à l’Utilisateur de consommer, créer, diffuser ou commercialiser des Produits sur la Plateforme.

Services de Hotpay  : Collectivement, les ressources de Hotpay qui traitent les instructions de paiements réalisés par les Acheteurs et les liquident pour les Créateurs, Coproducteurs et Affiliés.

Services de Tiers : Sites, applications ou ressources de tiers mis à disposition pour les Utilisateurs par le biais de la Plateforme.

Tiers Liés : Toute personne, physique ou morale, qui serait directement ou indirectement liée à un Produit, telle que des experts, des acteurs, des personnages ou des porte-étendards.

Utilisateur : Toute personne qui accède ou utilise la Plateforme, indépendamment du fait d’avoir réalisé ou non son inscription en tant que Créateur,  Coproducteur, Affilié ou Acheteur.